Déposée le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIOUL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTY domicilié(e) 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY domicilié(e) 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France.
La marque FIOUL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTY, SAS - 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France - SIREN 605520568
MARTY - 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 22 juin 2011 - Retrait partiel n°551775 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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